CIRCULAIRE N°DHOS/O/DGS/2004/245 du 27 mai 2004 relative à l’appel à projets auprès des centres hospitaliers universitaires en vue de l’obtention du label de « centre de référence pour la prise en charge de maladies rares » Circ2004_labellisationCR.pdf (59,27 kb)  Circ2004_Annexe1.pdf (65,40 kb)  Circ2004_Annexe2.pdf (52,53 kb)  Circ2004_Annexe3.pdf (85,77 kb)

CIRCULAIRE N° DHOS/O1/DGS/SD5/2001/502 du 22 octobre 2001 relative à l’organisation des soins pour la prise en charge des patients atteints de mucoviscidose. Circ2001_CRmucoviscidose.pdf (57,45 kb)  

CIRCULAIRE N°DHOS/O/DGS/SD5D/DGAS/2002/229 du 17 avril 2002 relative à l’organisation des soins pour la prise en charge des patients souffrant de sclérose latérale amyotrophique (ou maladie de Charcot) et comportant un appel d’offres pour les premiers centres de compétence ou de référence dans le cadre d’une enveloppe exceptionnelle de 1,5 millions d’euros (10 millions de francs). Circ2001_CRmucoviscidose.pdf (57,45 kb)